Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 04737 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignement de l'allemand en Moselle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/04/2018
Pertinence
Question n° 02424 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignement de l'allemand en Moselle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/12/2017
Pertinence
Question n° 00364 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Détachements d'enseignants dans le réseau français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/07/2017
Pertinence
Question n° 22438 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Détachements d'enseignants dans le réseau français à l'étranger

La question est caduque

23/06/2016
Pertinence
Question n° 22079 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Refus de détachements d'enseignants opposés aux personnels enseignant à l'étranger

La question est caduque

02/06/2016
Pertinence
Question n° 10519 posée par M. Christian Cointat

Ancienneté des enseignants français dans les écoles publiques bilingues américaines

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

20/02/2014
Pertinence
Question n° 07192 posée par M. Louis Duvernois

Enseignants français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/07/2013
Pertinence
Question n° 00983 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Officialisation tardive de la reconduction du programme Jules Verne

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/07/2012
Pertinence