Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 21410 posée par Mme Claudine Lepage

Difficultés d'accès des bacheliers français et franco-turcs aux universités turques

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/12/2011
Pertinence
Question n° 13191 posée par Mme Claudine Lepage

Promotion du programme « Jules Verne »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

29/04/2010
Pertinence
Question n° 12681 posée par M. Christian Cointat

Perte des droits à mutation en cas d'expatriation pour les enseignants détachés à l'étranger

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/03/2010
Pertinence
Question n° 10338 posée par M. Christian Cointat

Création d'un centre d'examens au Paraguay

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

01/10/2009
Pertinence
Question n° 02900 posée par M. Christian Cointat

Français de l'étranger : mesures particulières pour les concours aux grandes écoles

La question est caduque

20/12/2007
Pertinence
Question n° 00724 posée par M. Robert del Picchia

Affectation en France des élèves venant d'établissements français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/07/2007
Pertinence
Question n° 00832 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Simplification des procédures d'équivalence de niveau scolaire pour les enfants français ayant suivi leur scolarité dans un établissement d'enseignement étranger

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/07/2007
Pertinence
Question n° 00193 posée par M. Richard Yung

Protection sociale des enseignants français exerçant à l'étranger

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/06/2007
Pertinence
Question n° 26447 posée par M. Robert Tropeano

Accueil des étudiants étrangers

La question est caduque

01/03/2007
Pertinence
Question n° 26295 posée par M. Richard Yung

Protection sociale des enseignants français exerçant à l'étranger

La question est caduque

15/02/2007
Pertinence