Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 26888 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Certificat de contre-indication à la vaccination au Covid-19 pour les Français de l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

24/02/2022
Pertinence
Question n° 26754 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Certificat de rétablissement au covid-19 pour les Français de l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

17/02/2022
Pertinence
Question n° 26542 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Vaccins non reconnus par l'Union européenne pour les Français de l'étranger et passe vaccinal

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

03/02/2022
Pertinence
Question n° 26385 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Reconnaissance de la vaccination pour les Français de l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/01/2022
Pertinence
Question n° 25853 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Vaccination des Français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

16/12/2021
Pertinence
Question n° 25797 posée par M. Yves Détraigne

Accélération du programme Covax

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

09/12/2021
Pertinence
Question n° 25008 posée par M. Damien Regnard

Schéma vaccinal pour les Français établis au Cambodge

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/10/2021
Pertinence
Question n° 24380 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Vaccination de professeurs des lycées français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

16/09/2021
Pertinence
Question n° 24390 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Accès au passe sanitaire pour les Français établis à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

16/09/2021
Pertinence
Question n° 1988G posée par Mme Jacky Deromedi

Vaccination des Français de l'étranger

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

10/09/2021
Pertinence