Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 25934 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

Situation des journalistes en Afghanistan

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

23/12/2021
Pertinence
Question n° 24404 posée par Mme Nathalie Goulet

Liberté de la presse en Ukraine

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

16/09/2021
Pertinence
Question n° 23974 posée par Mme Nathalie Goulet

Droit de la presse en Ukraine

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

29/07/2021
Pertinence
Question n° 19690 posée par M. Ronan Le Gleut

Sauvegarde de la filière de la presse française à l'étranger

Réponse du Ministère de la culture

17/12/2020
Pertinence
Question n° 17747 posée par M. Ronan Le Gleut

Sauvegarde de la filière de la presse française à l'étranger

Réponse du Ministère de la culture

10/09/2020
Pertinence
Question n° 21155 posée par M. Robert del Picchia

Gratuité de la presse dans les écoles françaises à l'étranger

La question est caduque

07/04/2016
Pertinence
Question n° 0700G posée par M. André Gattolin

Journaliste expulsée de Chine

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

15/01/2016
Pertinence
Question n° 19594 posée par M. Michel Raison

Situation de la journaliste Ursula Gauthier

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

14/01/2016
Pertinence
Question n° 19463 posée par Mme Maryvonne Blondin

Liberté de parole des journalistes à bord de la Flottille de la Liberté II

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

14/07/2011
Pertinence
Question n° 15446 posée par M. Jacques Legendre

Disparition du magazine francophone Cambodge Soir Hebdo

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

14/10/2010
Pertinence