Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

51 questions

Question n° 06061 posée par M. Michel Dagbert

Importation de trophées d'espèces menacées

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

30/03/2023
Pertinence
Question n° 22607 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Budget de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

23/02/2012
Pertinence
Question n° 21671 posée par M. Jacques Chiron

Industrie de recyclage des papiers

La question est caduque

29/12/2011
Pertinence
Question n° 21422 posée par M. Marc Daunis

Suppression de la participation pour raccordement à l'égout

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21431 posée par M. Antoine Lefèvre

Situation de l'industrie du recyclage des papiers

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21168 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Budget de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

01/12/2011
Pertinence
Question n° 1464S posée par M. Daniel Reiner

Financement des futures opérations d'investissement des parcs naturels régionaux

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

10/11/2011
Pertinence
Question n° 1424S posée par M. Philippe Paul

Écotaxe et territoire breton

La question a été retirée

20/10/2011
Pertinence
Question n° 20476 posée par M. Jean-Marie Bockel

Soutien des propriétaires forestiers privés

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

20/10/2011
Pertinence
Question n° 20407 posée par M. Michel Doublet

Politique de la mer

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

13/10/2011
Pertinence