Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

  1. Question n° 03958 posée par M. Bernard Fournier

    Gratification des stagiaires

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04090 posée par M. André Dulait

    Gratification des stagiaires

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0263G posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Chiffres de l'emploi et plan de relance

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13336 posée par M. Jacky Le Menn

    Discrimination envers les femmes salariées de La Poste

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13342 posée par M. François Marc

    Discrimination envers les femmes au sein de La Poste

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13343 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Discrimination envers les femmes au sein de La Poste

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13586 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Discrimination à l'encontre des femmes employées par La Poste à des postes de contractuelles de droit privé

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13714 posée par M. Gérard Collomb

    Discrimination envers les femmes à La Poste

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14277 posée par M. Alain Vasselle

    Revalorisation de l'aide au poste dans les entreprises d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14811 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Discrimination envers les femmes au sein de La Poste

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

    Pertinence Très faible