Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

61 questions

Question n° 22723 posée par M. Philippe Esnol

Situation des enseignants RASED dans les Yvelines

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence
Question n° 22774 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Reconduction du programme Jules Verne

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence
Question n° 23155 posée par M. Serge Larcher

Suppressions de postes dans l'éducation nationale en Martinique

La question est caduque

29/03/2012
Pertinence
Question n° 23610 posée par M. Michel Savin

Avenir des RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/05/2012
Pertinence
Question n° 23620 posée par Mme Cécile Cukierman

Carte scolaire 2012

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/05/2012
Pertinence
Question n° 23764 posée par M. Michel Savin

Création d'emplois dans l'enseignement libre catholique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

21/06/2012
Pertinence
Question n° 23790 posée par M. Serge Larcher

Suppression de postes dans l'éducation nationale en Martinique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/06/2012
Pertinence
Question n° 00666 posée par M. Maurice Antiste

Dispositif « seconde carrière des enseignants »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/07/2012
Pertinence
Question n° 00741 posée par M. Philippe Paul

Seconde carrière des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/07/2012
Pertinence
Question n° 00983 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Officialisation tardive de la reconduction du programme Jules Verne

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/07/2012
Pertinence