Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 25854 posée par M. Louis Souvet

Recours à des fonds privés pour créer des chaires d'enseignement universitaire

La question est caduque

28/12/2006
Pertinence
Question n° 26715 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Rôle des services extérieurs de l'État dans le suivi des stages "export" à l'étranger

La question est caduque

22/03/2007
Pertinence
Question n° 02365 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Décret relatif aux stagiaires

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

01/11/2007
Pertinence
Question n° 03875 posée par M. Jacques Legendre

Effets pervers de la gratification obligatoire des stages

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

03/04/2008
Pertinence
Question n° 09219 posée par M. Jean-Marc Pastor

Perspectives de réforme de l'enseignement technique et professionnel

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/06/2009
Pertinence
Question n° 10823 posée par M. Jean Louis Masson

Formation en alternance pour les jeunes Mosellans

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/11/2009
Pertinence
Question n° 11871 posée par M. Jean Louis Masson

Formation en alternance pour les jeunes Mosellans

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/01/2010
Pertinence
Question n° 21037 posée par M. Marc Daunis

Circulaire du 31 mai 2011 relative à la maîtrise de l'immigration professionnelle

La question est caduque

24/11/2011
Pertinence
Question n° 0069G posée par M. Maurice Antiste

Formations en alternance

Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

07/12/2012
Pertinence
Question n° 04094 posée par Mme Corinne Bouchoux

Emploi dans la filière métallurgique en France

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

24/01/2013
Pertinence