Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

51 questions

Question n° 18976 posée par M. André Trillard

Réforme des études de masso-kinésithérapie

La question est caduque

16/06/2011
Pertinence
Question n° 22648 posée par M. Antoine Lefèvre

Interruption de grossesse des adolescentes

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence
Question n° 00040 posée par M. Antoine Lefèvre

Interruption volontaire de grossesse chez les adolescentes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence
Question n° 00542 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Préoccupations des étudiants en ostéopathie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/07/2012
Pertinence
Question n° 04696 posée par M. Hervé Marseille

Application de la réforme de la formation initiale des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/02/2013
Pertinence
Question n° 04801 posée par M. Jean-Paul Fournier

Ouverture d'une antenne de l'université privée portugaise Fernando-Pessoa à Toulon

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/02/2013
Pertinence
Question n° 04957 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Ouverture d'une antenne française de l'université Pessoa

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/02/2013
Pertinence
Question n° 05168 posée par M. Michel Le Scouarnec

Modalités d'application du numérus clausus

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/03/2013
Pertinence
Question n° 05301 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Demande de mesures en faveur de la formation de nouveaux médecins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/03/2013
Pertinence
Question n° 05417 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Formation des orthoptistes

La question a été retirée pour cause de décès.

21/03/2013
Pertinence