Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 27908 posée par Mme Marta de Cidrac

Coût des études de kinésithérapie

La question est caduque

05/05/2022
Pertinence
Question n° 19108 posée par M. Yves Détraigne

Formation initiale des audioprothésistes

La question est caduque

26/11/2020
Pertinence
Question n° 24055 posée par M. Joël Labbé

Reconnaissance du diplôme de psychomotricien obtenu en Belgique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/11/2016
Pertinence
Question n° 22881 posée par M. Philippe Bas

Reconnaissance du diplôme de psychomotricien belge en France

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/07/2016
Pertinence
Question n° 21403 posée par Mme Évelyne Didier

Reconnaissance du diplôme de psychomotricien en France

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/04/2016
Pertinence
Question n° 20970 posée par M. Michel Delebarre

Reconnaissance du diplôme de psychomotricien acquis au sein d'un établissement belge

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/03/2016
Pertinence
Question n° 1377S posée par M. Dominique Bailly

Reconnaissance du diplôme de psychomotricien obtenu en Belgique

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

11/02/2016
Pertinence
Question n° 19454 posée par Mme Delphine Bataille

Situation des Français ayant obtenu le diplôme de psychomotricien en Belgique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/12/2015
Pertinence
Question n° 15101 posée par Mme Catherine Deroche

Réforme de la formation initiale au métier de psychomotricien en France

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

05/03/2015
Pertinence
Question n° 05168 posée par M. Michel Le Scouarnec

Modalités d'application du numérus clausus

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/03/2013
Pertinence