Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 24029 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Centres d'études en France

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

20/07/2006
Pertinence
Question n° 25247 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Délivrance de relevés de notes par les universités françaises

La question est caduque

16/11/2006
Pertinence
Question n° 25854 posée par M. Louis Souvet

Recours à des fonds privés pour créer des chaires d'enseignement universitaire

La question est caduque

28/12/2006
Pertinence
Question n° 00269 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Délivrance de relevés de notes par les universités françaises

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/07/2007
Pertinence
Question n° 02437 posée par M. Ivan Renar

Avenir de la résidence universitaire Jean Zay d'Antony

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

08/11/2007
Pertinence
Question n° 03066 posée par M. Louis Duvernois

Fermeture du Centre de coopération interuniversitaire franco-québécoise (CCIFQ) à Paris

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

10/01/2008
Pertinence
Question n° 04754 posée par M. Daniel Dubois

Enseignement de la médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

12/06/2008
Pertinence
Question n° 05618 posée par M. Louis Duvernois

Conditions d'accès aux universités françaises

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

25/09/2008
Pertinence
Question n° 06663 posée par M. Martial Bourquin

Avenir des instituts universitaires de technologie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

18/12/2008
Pertinence
Question n° 06761 posée par M. Philippe Madrelle

Défense des instituts universitaires de technologie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

18/12/2008
Pertinence