Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 22354 posée par M. Daniel Percheron

Campus innovants

La question est caduque

09/02/2012
Pertinence
Question n° 00034 posée par Mme Catherine Procaccia

Modalités de reconnaissance par l'État des diplômes acquis dans les universités privées

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/07/2012
Pertinence
Question n° 03927 posée par Mme Catherine Procaccia

Reconnaissance des diplômes issus des universités catholiques

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

27/12/2012
Pertinence
Question n° 04364 posée par Mme Catherine Procaccia

Implantation d'une faculté privée de chirurgie dentaire à Toulon

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/02/2013
Pertinence
Question n° 04596 posée par Mme Annie David

Installation de l'université portugaise privée Fernando Pessoa

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/02/2013
Pertinence
Question n° 05099 posée par M. Daniel Percheron

Installation de l'université portugaise privée Fernando Pessoa

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/03/2013
Pertinence
Question n° 05266 posée par M. Jean-Claude Merceron

Faculté dentaire privée à Toulon, antenne d'une université portugaise

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/03/2013
Pertinence
Question n° 05494 posée par M. Jean-Claude Leroy

Ouverture d'une université privée portugaise en France

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/03/2013
Pertinence
Question n° 08436 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignement supérieur en Moselle

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

03/10/2013
Pertinence
Question n° 08736 posée par M. Antoine Lefèvre

Inscriptions en université

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

17/10/2013
Pertinence