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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
93 questions
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Question n° 14236 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Situation des éditions universitaires françaises
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 17295 posée par M. Alain Fouché
Organisation de cursus universitaires en anglais
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17515 posée par M. Patrice Gélard
Recrutement des enseignants vacataires par les universités
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18565 posée par Mme Odette Herviaux
Attribution du nombre de postes d'internes à la faculté de Brest
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19094 posée par M. Jean Louis Masson
Frais de scolarité des étudiants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 23632 posée par M. Patrice Gélard
Professeurs émérites des universités
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 24029 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Centres d'études en France
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Pertinence
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Question n° 24145 posée par M. Christian Cointat
Situation des étudiants élus dans des instances universitaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 25247 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Délivrance de relevés de notes par les universités françaises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25362 posée par M. Robert Hue
Conséquences financières pour les universités de l'application de l'article 231 du code général des impôts
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence