Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

Question n° 22733 posée par M. Jean-Yves Leconte

Accompagnement des élèves en situation de handicap dans le réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

06/05/2021
Pertinence
Question n° 1516S posée par M. Jean-Yves Leconte

Classement de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger parmi les organismes divers d'administration centrale

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

18/02/2021
Pertinence
Question n° 17995 posée par M. Jean-Yves Leconte

Paiement des frais d'écolage du troisième trimestre pour les élèves du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

01/10/2020
Pertinence
Question n° 13089 posée par M. Jean-Yves Leconte

Évolution du statut du personnel résident de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/11/2019
Pertinence
Question n° 12380 posée par M. Jean-Yves Leconte

Situation fiscale des personnels travaillant à l'établissement scolaire français de Tananarive

La question est caduque

26/09/2019
Pertinence
Question n° 12092 posée par M. Jean-Yves Leconte

Évolutions du statut d'enseignant résident créé pour les établissements scolaires du réseau de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

05/09/2019
Pertinence
Question n° 11107 posée par M. Jean-Yves Leconte

Accessibilité de l'enseignement français à l'étranger

La question est caduque

27/06/2019
Pertinence
Question n° 07535 posée par M. Jean-Yves Leconte

Publication d'un rapport sur l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

01/11/2018
Pertinence
Question n° 04309 posée par M. Jean-Yves Leconte

Bien-fondé du diplôme d'université « enseigner dans un établissement français à l'étranger »

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

12/04/2018
Pertinence
Question n° 00552 posée par M. Jean-Yves Leconte

Accompagnement d'établissements d'enseignement français à l'étranger par le centre d'enseignement à distance

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/07/2017
Pertinence