Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 07607 posée par M. Bruno Rojouan

Lutte contre le harcèlement en milieu scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

06/07/2023
Pertinence
Question n° 07541 posée par M. Michel Canévet

Cigarettes PUFF et prévention des jeunes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

29/06/2023
Pertinence
Question n° 05484 posée par Mme Annick Jacquemet

Risques sanitaires inhérents à la sédentarisation croissante des adolescents

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

23/02/2023
Pertinence
Question n° 02774 posée par M. Yves Détraigne

Paupérisation étudiante

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/09/2022
Pertinence
Question n° 27908 posée par Mme Marta de Cidrac

Coût des études de kinésithérapie

La question est caduque

05/05/2022
Pertinence
Question n° 26121 posée par Mme Corinne Imbert

Iniquité d'accès à la lecture pour les personnes aveugles

Réponse du Ministère de la culture

13/01/2022
Pertinence
Question n° 23818 posée par M. Yves Détraigne

Paupérisation étudiante

La question est caduque

15/07/2021
Pertinence
Question n° 23095 posée par M. Bruno Rojouan

Cours de secourisme à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

03/06/2021
Pertinence
Question n° 22368 posée par Mme Laurence Rossignol

Application de la loi du 13 avril 2016 visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel

La question est caduque

22/04/2021
Pertinence
Question n° 22445 posée par Mme Brigitte Lherbier

Harcèlement scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

22/04/2021
Pertinence