Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

53 questions

Question n° 06561 posée par Mme Florence Lassarade

Manque de médecins scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

09/08/2018
Pertinence
Question n° 06465 posée par Mme Sylvie Vermeillet

Formation des infirmiers

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

02/08/2018
Pertinence
Question n° 04011 posée par Mme Catherine Dumas

Moindre prise en compte du handicap dans la nouvelle procédure ParcourSup

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

22/03/2018
Pertinence
Question n° 03634 posée par M. Jean-Pierre Decool

Avenir de la médecine scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

08/03/2018
Pertinence
Question n° 00520 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Scolarisation des enfants réfugiés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/07/2017
Pertinence
Question n° 00298 posée par M. Simon Sutour

Accompagnement global des élèves et étudiants souffrant de troubles spécifiques des apprentissages

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00459 posée par Mme Catherine Troendlé

Recherche sur les actions de prévention anti-drogues

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/07/2017
Pertinence
Question n° 26005 posée par Mme Françoise Cartron

Encourager la mixité sociale au sein des établissements scolaires

La question est caduque

22/06/2017
Pertinence
Question n° 25360 posée par M. Simon Sutour

Accompagnement global des élèves et étudiants souffrant de troubles spécifiques des apprentissages

La question est caduque

09/03/2017
Pertinence
Question n° 23620 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Inégalités sociales à l'école

La question est caduque

20/10/2016
Pertinence