Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 19889 posée par M. Bruno Retailleau

Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/02/2016
Pertinence
Question n° 19454 posée par Mme Delphine Bataille

Situation des Français ayant obtenu le diplôme de psychomotricien en Belgique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/12/2015
Pertinence
Question n° 17166 posée par M. Hervé Poher

Conditions d'exercice de la profession d'ostéopathe

La question est caduque

02/07/2015
Pertinence
Question n° 16797 posée par M. Louis Duvernois

Suppression du numerus clausus dans les études de médecine

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

11/06/2015
Pertinence
Question n° 16535 posée par M. Hubert Falco

Règles d'application du numerus clausus

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

04/06/2015
Pertinence
Question n° 16537 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Préparation aux épreuves classantes nationales donnant accès au troisième cycle des études médicales

La question est caduque

04/06/2015
Pertinence
Question n° 15101 posée par Mme Catherine Deroche

Réforme de la formation initiale au métier de psychomotricien en France

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

05/03/2015
Pertinence
Question n° 13708 posée par M. Yves Détraigne

Formation initiale des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

13/11/2014
Pertinence
Question n° 13129 posée par M. Antoine Lefèvre

Réforme de la formation en kinésithérapie

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

25/09/2014
Pertinence
Question n° 12808 posée par M. Pierre Camani

Formation des masseurs kinésithérapeutes

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

07/08/2014
Pertinence