Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

78 questions

Question n° 28099 posée par M. Guillaume Chevrollier

Renforcement de l'accès à la santé scolaire

La question est caduque

02/06/2022
Pertinence
Question n° 26794 posée par M. Daniel Gremillet

Bilan de l'inclusion des élèves en situation de handicap en milieu scolaire

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

17/02/2022
Pertinence
Question n° 26359 posée par Mme Florence Lassarade

Installation de purificateurs d'air d'intérieur

La question est caduque

27/01/2022
Pertinence
Question n° 2082S posée par M. Alain Marc

Difficultés de scolarisation liées au manque d'accompagnants d'élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

20/01/2022
Pertinence
Question n° 2221G posée par M. Hussein Bourgi

Gestion de la crise sanitaire dans les établissements scolaires

Réponse du Premier ministre

13/01/2022
Pertinence
Question n° 2233G posée par M. Yves Bouloux

Protocole sanitaire dans les écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

13/01/2022
Pertinence
Question n° 26103 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Action du Gouvernement en matière d'équipement des établissements scolaires et universitaires de détecteurs de CO2 et de purificateurs d'air

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 25493 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Plan visant à lutter contre le harcèlement scolaire et le cyber-harcèlement

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

25/11/2021
Pertinence
Question n° 1925S posée par M. Laurent Somon

Accompagnement des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

18/11/2021
Pertinence
Question n° 25395 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Instances en charge de la médecine et des conditions de travail dans les établissements scolaires d'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

18/11/2021
Pertinence