Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 09160 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Mise en place d'un parcours qualifiant en natation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07842 posée par Mme Anne Ventalon

    Réquisition des logements étudiants au cours des jeux Olympiques de 2024

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0707S posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Conséquences de réquisitions de logements CROUS pour les jeux Olympiques de Paris 2024

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25717 posée par M. Dany Wattebled

    Avenir de l'éducation physique et sportive

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14020 posée par M. Fabien Gay

    Habilitation du mouvement des pionniers de France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13135 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Place de l'éducation physique et sportive à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13212 posée par Mme Catherine Troendlé

    Urgence d'une ouverture de 1 500 postes aux concours de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08192 posée par M. Alain Joyandet

    Suppression de l'option « éducation physique et sportive » au lycée Cournot de Gray

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08057 posée par Mme Martine Filleul

    Réforme du baccalauréat et conséquences sur l'enseignement de l'éducation physique et sportive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05022 posée par M. Antoine Lefèvre

    Inquiétudes des organisateurs de camps scouts et de colonies de vacances

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible