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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 05339 posée par M. Michel Mercier

   Gratification des stagiaires dans le cadre de la formation des travailleurs sociaux

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

   07/08/2008

   Pertinence

2. Question n° 10817 posée par M. Daniel Percheron

   Apprentissage

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   13/03/2014

   Pertinence

3. Question n° 15701 posée par M. Hubert Falco

   Avenir des chantiers d'insertion et des ateliers

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   09/04/2015

   Pertinence

4. Question n° 11981 posée par M. Jean-François Husson

   Formation des apprentis dans les collectivités

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   08/08/2019

   Pertinence

5. Question n° 17195 posée par M. Édouard Courtial

   Extension du plan en faveur de l'apprentissage aux collectivités territoriales

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   09/07/2020

   Pertinence

6. Question n° 18175 posée par M. Patrick Chaize

   Situation des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   08/10/2020

   Pertinence

7. Question n° 18806 posée par M. Serge Mérillou

   Financement des coûts de formation des contrats d'apprentissage

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   12/11/2020

   Pertinence

8. Question n° 01327 posée par Mme Angèle Préville

   Situation des secrétaires de mairie

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales

   14/07/2022

   Pertinence

9. Question n° 05922 posée par Mme Sylviane Noël

   Financement des contrats d'apprentissage par les collectivités territoriales et les établissements publics

   Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

   23/03/2023

   Pertinence

10. Question n° 08864 posée par M. Christian Bruyen

    Financement de l'apprentissage dans la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    02/11/2023

    Pertinence