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Questions avec et sans réponses

12 questions

1. Question n° 05339 posée par M. Michel Mercier

   Gratification des stagiaires dans le cadre de la formation des travailleurs sociaux

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

   07/08/2008

   Pertinence

2. Question n° 1386S posée par M. Laurent Béteille

   Devenir de la faculté des métiers de l'Essonne

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   11/08/2011

   Pertinence

3. Question n° 10817 posée par M. Daniel Percheron

   Apprentissage

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   13/03/2014

   Pertinence

4. Question n° 15701 posée par M. Hubert Falco

   Avenir des chantiers d'insertion et des ateliers

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   09/04/2015

   Pertinence

5. Question n° 11981 posée par M. Jean-François Husson

   Formation des apprentis dans les collectivités

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   08/08/2019

   Pertinence

6. Question n° 1372G posée par Mme Patricia Schillinger

   Soutien à l'apprentissage dans les collectivités territoriales

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

   25/06/2020

   Pertinence

7. Question n° 17195 posée par M. Édouard Courtial

   Extension du plan en faveur de l'apprentissage aux collectivités territoriales

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   09/07/2020

   Pertinence

8. Question n° 18175 posée par M. Patrick Chaize

   Situation des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   08/10/2020

   Pertinence

9. Question n° 18806 posée par M. Serge Mérillou

   Financement des coûts de formation des contrats d'apprentissage

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   12/11/2020

   Pertinence

10. Question n° 01327 posée par Mme Angèle Préville

    Situation des secrétaires de mairie

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales

    14/07/2022

    Pertinence