Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 19659 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Attentes des agents territoriaux de catégorie B travaillant dans les filières médico-sociales

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22226 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Validation des acquis de l'expérience pour les Français établis à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00252 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Validation des acquis de l'expérience pour les Français établis à l'étranger

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05939 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Validation des acquis de l'expérience pour les Français établis à l'étranger

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06563 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Reclassement des travailleurs sociaux

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14979 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Accès des Français de l'étranger au dispositif de validation des acquis de l'expérience

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16796 posée par M. Louis Duvernois

    Reconnaissance entre la France et le Québec des diplômes et des qualifications professionnelles.

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23306 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Accompagnement VAE pour les Français de l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 24056 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Chiffres du décrochage scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19012 posée par Mme Catherine Dumas

    Nouvelles modalités de participation au concours « un des meilleurs ouvriers de France »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible