Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 0112C posée par M. Robert Tropeano

La rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/10/2010
Pertinence
Question n° 0119C posée par M. Claude Bérit-Débat

La rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/10/2010
Pertinence
Question n° 0153C posée par M. Jacques Legendre

Aggravation des inégalités sociales dans le système scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

09/02/2011
Pertinence
Question n° 0154C posée par M. Yannick Bodin

Aggravation des inégalités sociales dans le système scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

09/02/2011
Pertinence
Question n° 0155C posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Aggravation des inégalités sociales dans le système scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

09/02/2011
Pertinence
Question n° 0156C posée par Mme Jacqueline Gourault

Aggravation des inégalités sociales dans le système scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

09/02/2011
Pertinence
Question n° 0159C posée par M. Philippe Darniche

Aggravation des inégalités sociales dans le système scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

09/02/2011
Pertinence
Question n° 0225C posée par Mme Colette Mélot

La rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

29/06/2011
Pertinence
Question n° 0227C posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

La rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

29/06/2011
Pertinence
Question n° 0228C posée par M. Alain Fouché

La rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

29/06/2011
Pertinence