Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

61 questions

Question n° 07215 posée par M. Maurice Antiste

Suppressions de postes pour la rentrée scolaire 2018 en Martinique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/10/2018
Pertinence
Question n° 04737 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignement de l'allemand en Moselle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/04/2018
Pertinence
Question n° 04554 posée par M. Michel Savin

Place de l'éducation physique et sportive à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/04/2018
Pertinence
Question n° 03811 posée par M. Jean-Claude Tissot

Concours externe de recrutement d'enseignants d'éducation physique et sportive

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

15/03/2018
Pertinence
Question n° 02549 posée par M. Michel Amiel

Recrutement des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

21/12/2017
Pertinence
Question n° 02424 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignement de l'allemand en Moselle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/12/2017
Pertinence
Question n° 01003 posée par M. Daniel Chasseing

Situation de l'enseignement professionnel

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

10/08/2017
Pertinence
Question n° 00364 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Détachements d'enseignants dans le réseau français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00167 posée par Mme Marie-France de Rose

Taux de remplacement de courte durée dans le second degré et compétences des chefs d'établissement

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/07/2017
Pertinence
Question n° 25437 posée par Mme Marie-France de Rose

Taux de remplacement de courte durée dans le second degré et compétences des chefs d'établissement

La question est caduque

16/03/2017
Pertinence