Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 17609 posée par M. Jean-Yves Leconte

Établissements d'enseignement français à l'étranger et usage de leurs locaux par les représentants des parents d'élèves

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

06/08/2015
Pertinence
Question n° 23003 posée par M. Jean-Yves Leconte

Situation des personnels mis à disposition des établissements labellisés FrancEducation

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence
Question n° 13481 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Bilan et avenir du programme FLAM

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

13/05/2010
Pertinence
Question n° 09517 posée par Mme Brigitte Bout

Situation de l'école française de Tachkent

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

09/07/2009
Pertinence
Question n° 04974 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Implication du décret n° 2007-1796 sur l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

03/07/2008
Pertinence
Question n° 25277 posée par M. André Lardeux

Mise en place des CEF à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères

16/11/2006
Pertinence
Question n° 25331 posée par M. Christian Gaudin

Difficultés rencontrées par le CIDEF (Centre international d'études françaises de l'UCO)

Réponse du Ministère des affaires étrangères

16/11/2006
Pertinence
Question n° 20620 posée par M. Richard Yung

Absence d'Alliance française en République populaire démocratique de Corée

Réponse du Ministère des affaires étrangères

01/12/2005
Pertinence
Question n° 19804 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Contrats de travail des professeurs de français en Europe de l'Est et dans les Balkans

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/10/2005
Pertinence