Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

63 questions

  1. Question n° 18976 posée par M. André Trillard

    Réforme des études de masso-kinésithérapie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22648 posée par M. Antoine Lefèvre

    Interruption de grossesse des adolescentes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1614S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Conditions d'agrément des établissements de formation en ostéopathie

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00040 posée par M. Antoine Lefèvre

    Interruption volontaire de grossesse chez les adolescentes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00542 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Préoccupations des étudiants en ostéopathie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0171S posée par M. Philippe Kaltenbach

    Maintien d'une médecine hospitalière publique d'excellence en banlieue parisienne

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0307S posée par M. Maurice Vincent

    Ouverture d'une formation de maïeutique au sein de la faculté de médecine de Saint-Étienne

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04584 posée par M. Philippe Darniche

    Implantation de l'antenne française de « l'université » portugaise Fernando Pessoa

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04696 posée par M. Hervé Marseille

    Application de la réforme de la formation initiale des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0055C posée par Mme Laurence Cohen

    La gynécologie médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible