Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

Question n° 11212 posée par M. Ian Brossat

Menaces sur les écoles publiques d'arts et de design

En attente de réponse du Ministère de la culture

11/04/2024
Pertinence
Question n° 10071 posée par M. Ian Brossat

Inquiétudes du mouvement hip-hop

Réponse du Ministère de la culture

08/02/2024
Pertinence
Question n° 06682 posée par M. Guillaume Gontard

Mouvement social dans les écoles d'architecture

Réponse du Ministère de la culture

11/05/2023
Pertinence
Question n° 0635S posée par Mme Martine Filleul

L'abandon des écoles d'art et de design par l'État

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/04/2023
Pertinence
Question n° 06423 posée par M. Alain Duffourg

État de l'enseignement de l'architecture en France

Réponse du Ministère de la culture

20/04/2023
Pertinence
Question n° 0599S posée par M. Guillaume Gontard

Mouvement social dans les écoles d'architecture

La question a été transformée.

13/04/2023
Pertinence
Question n° 04770 posée par Mme Laurence Garnier

Réforme et modernisation de l'enseignement de la danse

Réponse du Ministère de la culture

19/01/2023
Pertinence
Question n° 26275 posée par M. Yves Détraigne

Transcription des livres en braille

Réponse du Ministère de la culture

20/01/2022
Pertinence
Question n° 26121 posée par Mme Corinne Imbert

Iniquité d'accès à la lecture pour les personnes aveugles

Réponse du Ministère de la culture

13/01/2022
Pertinence
Question n° 26154 posée par M. Bruno Rojouan

Difficultés rencontrées par les aveugles et les malvoyants dans l'accès au savoir et à la culture

Réponse du Ministère de la culture

13/01/2022
Pertinence