Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 24211 posée par M. Jean Louis Masson

Rétablissement du diplôme d'herboriste

La question est caduque

26/08/2021
Pertinence
Question n° 16190 posée par M. Pascal Savoldelli

Situation professionnelle des médecins à titre étranger

La question est caduque

21/05/2020
Pertinence
Question n° 15327 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Examens de médecine en 2020

La question est caduque

16/04/2020
Pertinence
Question n° 04423 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Accès à l'examen classant national des étudiants français étudiant la médecine en Roumanie

La question est caduque

12/04/2018
Pertinence
Question n° 03480 posée par Mme Françoise Laborde

Valorisation des ostéopathes diplômés en France

La question a été retirée

22/02/2018
Pertinence
Question n° 02957 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Rémunération des orthophonistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/02/2018
Pertinence
Question n° 01845 posée par M. Jean-Yves Roux

Reprise d'études universitaires de médecine

La question est caduque

02/11/2017
Pertinence
Question n° 00966 posée par Mme Maryvonne Blondin

Situation des praticiens à diplôme hors Union européenne

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/08/2017
Pertinence
Question n° 01014 posée par M. Jean-Marie Morisset

Situation des praticiens à diplôme hors Union européenne en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/08/2017
Pertinence
Question n° 00934 posée par Mme Françoise Laborde

Valorisation des ostéopathes diplômés en France

La question est caduque

03/08/2017
Pertinence