Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 25947 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Reconnaissance des diplômes d'enseignant entre la France et la province canadienne du Québec

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

23/12/2021
Pertinence
Question n° 10571 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Enseignement de l'arabe dans les collèges et lycées publics

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/02/2014
Pertinence
Question n° 09049 posée par M. Jean-Michel Baylet

Certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré d'occitan-langue d'oc en 2014

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/11/2013
Pertinence
Question n° 08511 posée par M. Jean-Yves Leconte

Ouverture du concours du CAPES d'arabe en 2014

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

10/10/2013
Pertinence
Question n° 07192 posée par M. Louis Duvernois

Enseignants français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/07/2013
Pertinence
Question n° 19117 posée par Mme Maryvonne Blondin

Remboursement des frais de déplacement des personnels de l'éducation nationale membres de jurys ou correcteurs d'épreuves d'examen

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

23/06/2011
Pertinence
Question n° 18811 posée par M. Jean-Pierre Bel

Fermeture du CAPES d'occitan-langue d'oc pour la session 2012

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

02/06/2011
Pertinence
Question n° 11701 posée par Mme Michèle André

Nombre de places en CAPES et CAFEP-CAPES

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

14/01/2010
Pertinence