Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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185 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

185 questions

Question n° 17943 posée par M. Marcel Vidal

Crise du logement étudiant

Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

09/06/2005
Pertinence
Question n° 19094 posée par M. Jean Louis Masson

Frais de scolarité des étudiants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/08/2005
Pertinence
Question n° 20304 posée par M. Thierry Repentin

Bilan des logements étudiants financés par des PLS

Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

10/11/2005
Pertinence
Question n° 0661G posée par M. Robert Bret

Suite des négociations avec les syndicats

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

14/04/2006
Pertinence
Question n° 23978 posée par M. Ivan Renar

Centres d'études en France

Réponse du Ministère des affaires étrangères

20/07/2006
Pertinence
Question n° 24021 posée par M. Christian Cointat

Étudiants boursiers fils ou filles de Français de l'étranger : difficultés économiques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/07/2006
Pertinence
Question n° 24145 posée par M. Christian Cointat

Situation des étudiants élus dans des instances universitaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

03/08/2006
Pertinence
Question n° 24634 posée par M. Christian Cointat

Belgique : quotas d'étudiants étrangers décidés par la communauté française de Belgique

Réponse du Ministère des affaires étrangères

05/10/2006
Pertinence
Question n° 26279 posée par Mme Michèle André

Expulsions d'étudiants étrangers

La question est caduque

15/02/2007
Pertinence
Question n° 26447 posée par M. Robert Tropeano

Accueil des étudiants étrangers

La question est caduque

01/03/2007
Pertinence