Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

Question n° 07721 posée par M. Richard Yung

Reconnaissance par la France du baccalauréat international

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/03/2009
Pertinence
Question n° 09223 posée par M. Richard Yung

Reconnaissance par la France du baccalauréat international

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/06/2009
Pertinence
Question n° 10338 posée par M. Christian Cointat

Création d'un centre d'examens au Paraguay

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

01/10/2009
Pertinence
Question n° 1072S posée par M. Jean-Luc Fichet

Réforme du Bac STI

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

28/10/2010
Pertinence
Question n° 12711 posée par Mme Patricia Schillinger

Épreuves facultatives de canoë-kayak du baccalauréat

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

31/07/2014
Pertinence
Question n° 22547 posée par M. Roland Courteau

Absence totale de femmes parmi les auteurs proposés au bac de français

La question est caduque

30/06/2016
Pertinence
Question n° 00198 posée par M. Michel Raison

Inscription du tibétain comme langue optionnelle au baccalauréat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

06/07/2017
Pertinence
Question n° 03592 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Impact de la réforme du baccalauréat sur les Français de l'étranger

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

01/03/2018
Pertinence
Question n° 0476S posée par M. Michel Savin

Option sport au baccalauréat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/10/2018
Pertinence
Question n° 08358 posée par M. Yves Détraigne

Réforme du baccalauréat et discriminations territoriales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

27/12/2018
Pertinence