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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 25395 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Instances en charge de la médecine et des conditions de travail dans les établissements scolaires d'enseignement français à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 01926 posée par M. Michel Doublet
Informations des enseignants élus sur leurs droits en matière de crédits d'heures ou d'autorisation d'absence
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 18854 posée par M. Daniel Percheron
Accueils collectifs de mineurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 18859 posée par M. André Trillard
Accueils collectifs de mineurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 18775 posée par Mme Françoise Cartron
Avenir des accueils collectifs de mineurs en France
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence