Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

  1. Question n° 2105S posée par M. Franck Menonville

    Accueil des enfants handicapés français dans les établissements spécialisés en Belgique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25030 posée par M. Pascal Allizard

    Passeports pour les voyages scolaires au Royaume-Uni

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1735S posée par Mme Kristina Pluchet

    Fin de l'obligation du port du masque à l'école primaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21529 posée par Mme Nicole Duranton

    Enfants victimes et auteurs de violences à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20806 posée par Mme Laurence Harribey

    Masques inclusifs dans les crèches et les écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19280 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Inscription des enfants au registre des Français de l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18959 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Port du masque en accueil périscolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15072 posée par Mme Patricia Schillinger

    Moyen de garde des enfants de professionnels de santé frontalier en période de crise sanitaire liée au Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1176S posée par Mme Jacky Deromedi

    Prise en charge des enfants handicapés français résidant à l'étranger

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13903 posée par M. Yves Détraigne

    Conséquence de la surexposition des jeunes enfants aux écrans

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible