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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
53 questions
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Question n° 22344 posée par M. Roger Madec
Prévention de la tuberculose dans les établissements scolaires en Ile-de-France
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0661G posée par M. Robert Bret
Suite des négociations avec les syndicats
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
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Question n° 09366 posée par Mme Jacqueline Alquier
Devenir des accompagnants scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 18775 posée par Mme Françoise Cartron
Avenir des accueils collectifs de mineurs en France
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 18854 posée par M. Daniel Percheron
Accueils collectifs de mineurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 18859 posée par M. André Trillard
Accueils collectifs de mineurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0254C posée par M. Ronan Kerdraon
La compétitivité
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
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Question n° 21426 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Inquiétudes relatives à l'annualisation du temps de travail des emplois de vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 21493 posée par Mme Christiane Demontès
Enseignement le samedi à l'université
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 01926 posée par M. Michel Doublet
Informations des enseignants élus sur leurs droits en matière de crédits d'heures ou d'autorisation d'absence
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence