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Questions avec et sans réponses

7 questions

1. Question n° 1268S posée par Mme Sylvie Valente Le Hir

   Multiplication et mutualisation des antennes de télécommunication

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   02/05/2024

   Pertinence

2. Question n° 0364S posée par M. Didier Mandelli

   Retards sur le raccordement en fibre optique des villes des Sables d'Olonne et de la Roche-sur-Yon

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

   19/01/2023

   Pertinence

3. Question n° 0281S posée par M. Stéphane Demilly

   Mutualisation des pylônes et antennes-relais

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   01/12/2022

   Pertinence

4. Question n° 1368S posée par M. Yves Daudigny

   Restrictions de circulation des convois exceptionnels dans l'Aisne

   Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

   04/02/2016

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5. Question n° 0407S posée par Mme Bernadette Bourzai

   Avenir du site de Meymac appartenant au groupe pharmaceutique Bristol-Myers Squibb

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

   22/01/2009

   Pertinence

6. Question n° 0331S posée par M. Michel Billout

   Maintien de l'activité aéronautique en Seine-et-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

   06/11/2008

   Pertinence

7. Question n° 0773S posée par M. Claude Biwer

   Lutte contre les délocalisations

   Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

   19/05/2005

   Pertinence