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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

61 questions

  1. Question n° 27112 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Meilleure sensibilisation des femmes enceintes à la santé environnementale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26822 posée par Mme Anne Ventalon

    Risques liés à la surexposition précoce aux écrans

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25406 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Reconnaissance de droits fondamentaux pour les aidants

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24868 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Politique familiale et diminution de la natalité en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24432 posée par Mme Catherine Dumas

    Insuffisance des moyens affectés à la réanimation pédiatrique à Paris et en Île-de-France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21696 posée par M. Antoine Lefèvre

    Suppression de la subvention à l'association « vacances et familles »

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21406 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Nécessité d'un nom officiel définissant la situation de deuil de parents suite au décès de leur bébé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16855 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Recouvrement des pensions alimentaires par un parent français établi à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16673 posée par M. Michel Canévet

    Expression « Nés sous X »

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16079 posée par M. Yves Daudigny

    Parcours de procréation médicalement assistée initié hors de France

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible