Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

Question n° 2123S posée par M. Max Brisson

Prévention de nouvelles vagues d'influenza aviaire

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

03/02/2022
Pertinence
Question n° 26534 posée par M. Yves Détraigne

Conditionnement des vaccins pour les volailles

La question est caduque

03/02/2022
Pertinence
Question n° 24405 posée par M. Jean-Pierre Decool

Conditionnement de vaccins adaptés aux petits élevages de volailles

La question est caduque

16/09/2021
Pertinence
Question n° 22980 posée par Mme Viviane Malet

Vaccination contre la Covid-19 des marins

Réponse du Ministère de la mer

20/05/2021
Pertinence
Question n° 22867 posée par Mme Céline Brulin

Ouverture de la vaccination pour les marins

Réponse du Ministère de la mer

13/05/2021
Pertinence
Question n° 21473 posée par M. Olivier Rietmann

Protocole vaccinal

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/03/2021
Pertinence
Question n° 13949 posée par M. Michel Raison

Publicité des vaccins vétérinaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/01/2020
Pertinence
Question n° 13950 posée par M. Cédric Perrin

Publicité des vaccins vétérinaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/01/2020
Pertinence
Question n° 09774 posée par M. Alain Bertrand

Absence de dispositif satisfaisant pour lutter contre la fièvre catarrhale

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

19/12/2013
Pertinence
Question n° 15455 posée par M. Louis Pinton

Conséquences financières de la levée de l'obligation de vaccination contre la fièvre catarrhale ovine en France

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

14/10/2010
Pertinence