Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 11443 posée par M. Alex Türk

    Passeport biométrique

    Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13137 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Obtention de passeports de service pour les titulaires de l'agence universitaire de la francophonie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14282 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Simplification de la procédure de délivrance des passeports pour les Français établis hors de France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15817 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Délivrance des passeports « grand voyageur »

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18656 posée par M. Robert del Picchia

    Passeports de service pour les élus des Français de l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 24713 posée par M. Simon Sutour

    Abrogation du passeport intérieur de la communauté tzigane

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14192 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Dispositifs d'acheminement des passeports vers les postes consulaires depuis la France

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15649 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Conséquences de la fermeture des services de délivrance de passeports pour cause de confinement

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1474S posée par M. Richard Yung

    Délivrance des visas pour femmes et hommes d'affaires d'Afrique subsaharienne

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21126 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Renouvellement des passeports

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

    Pertinence Très faible