Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 21930 posée par M. Fabien Gay

    Levée des brevets des vaccins contre la Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21242 posée par M. Hervé Maurey

    Diffusion de données personnelles de santé sur internet

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20305 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Moyens alloués aux nouvelles modalités de contrôle sanitaire des voyageurs arrivant en métropole

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19928 posée par M. Patrick Kanner

    Stratégie vaccinale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19893 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Retard dans la mise en oeuvre de la stratégie vaccinale anti-Covid de la France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15907 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Masques détenus par la grande distribution pendant la crise du Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15170 posée par M. Jean Louis Masson

    Pénurie de médicaments et industrie pharmaceutique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15176 posée par Mme Christine Herzog

    Approvisionnement des médicaments Approvisionnement de médicaments nécessaires au traitement du Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15028 posée par M. Daniel Gremillet

    Règlement général sur la protection des données et distribution des masques aux professionnels de santé du Grand Est

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07910 posée par M. Yves Daudigny

    Politique de lutte contre l'antibiorésistance

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible