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175 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
175 questions
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Question n° 2145S posée par Mme Martine Filleul
Mesures de soins sous contrainte dans le Nord
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
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Question n° 2127S posée par Mme Sabine Drexler
Dépistage du covid par des chiens renifleurs
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
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Question n° 2096S posée par Mme Nadine Bellurot
Autorisation d'exercice pour les titulaires d'un diplôme d'État de docteur en médecine obtenu dans un pays non-membre de l'Union européenne
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
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Question n° 2101S posée par M. Antoine Lefèvre
Prévention des usages dangereux du protoxyde d'azote
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 2115S posée par Mme Catherine Deroche
Traitement des ménorragies en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 2076S posée par Mme Catherine Procaccia
Lutte contre la cigarette et évaluation des alternatives
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 2079S posée par M. Michel Savin
Reconnaissance du métier de prothésiste dentaire clinicien
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 2081S posée par M. Frédéric Marchand
Traitement par filtration biominérale de l'eau d'une piscine publique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 2085S posée par Mme Catherine Deroche
Plan douleur
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 2087S posée par M. Didier Marie
Fléchage des investissements du Ségur de la santé
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence