Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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286 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

286 questions

Question n° 16693 posée par M. Joël Billard

Vaccination antivariolique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

24/03/2005
Pertinence
Question n° 17682 posée par M. Robert Hue

Vaccination contre la tuberculose

La question est caduque

19/05/2005
Pertinence
Question n° 22202 posée par Mme Patricia Schillinger

Vaccination contre l'hépatite B

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/03/2006
Pertinence
Question n° 23565 posée par M. Philippe Richert

Obligation pour les sapeurs-pompiers de se faire vacciner contre l'hépatite B

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

15/06/2006
Pertinence
Question n° 23685 posée par M. Jean-Marie Bockel

Inconvénients et risques de la vaccination antituberculinique par le BCG

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

22/06/2006
Pertinence
Question n° 25588 posée par M. André Vantomme

Vaccins pré-pandémiques contre le virus H5N1 de la grippe aviaire

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

07/12/2006
Pertinence
Question n° 25592 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Plan cancer : renforcement de la prévention du cancer du col de l'utérus

La question est caduque

07/12/2006
Pertinence
Question n° 26221 posée par M. Jean-Pierre Bel

Obligation de vaccination antituberculinique par le BCG à l'entrée en collectivité

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/02/2007
Pertinence
Question n° 26774 posée par Mme Patricia Schillinger

Prise en charge du vaccin contre le virus HPV

La question est caduque

29/03/2007
Pertinence
Question n° 27158 posée par M. Jacques Mahéas

Prise en charge du vaccin contre le papillomavirus humain

La question est caduque

14/06/2007
Pertinence