Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 1169S posée par M. Michel Teston

Couverture des zones "grises" en téléphonie mobile

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

16/11/2006
Pertinence
Question n° 0481S posée par M. François Marc

Couverture numérique des zones rurales

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

19/03/2009
Pertinence
Question n° 0758S posée par M. Jean Boyer

Revitalisation rurale et démographie médicale

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

31/12/2009
Pertinence
Question n° 1143S posée par Mme Josette Durrieu

Haut débit

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

23/12/2010
Pertinence
Question n° 1144S posée par M. André Trillard

Désertification médicale dans les zones rurales

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

30/12/2010
Pertinence
Question n° 1201S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

Fréquences radio attribuées à France Bleu Maine

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

10/02/2011
Pertinence
Question n° 0472S posée par M. Christian Namy

Feuille de route pour le numérique dans les départements ruraux

Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

16/05/2013
Pertinence
Question n° 0622S posée par M. Bernard Cazeau

Évolution de la couverture en matière de téléphonie mobile dans les zones rurales

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

31/10/2013
Pertinence
Question n° 1001S posée par M. Daniel Laurent

Difficultés de réception des réseaux de téléphonie mobile

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

29/01/2015
Pertinence
Question n° 1241S posée par M. Jacques Mézard

Dégradation de la desserte en téléphonie mobile et internet dans le Cantal

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

03/09/2015
Pertinence