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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 10308 posée par M. Hervé Maurey
Préparation territoriale des dispositifs de sécurité en amont des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 06724 posée par M. Hervé Maurey
Obligation de vidange des piscines collectives
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
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Question n° 04176 posée par M. Hervé Maurey
Exclusion des foyers ruraux du dispositif «Pass'Sport»
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 02737 posée par M. Hervé Maurey
Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 06811 posée par M. Hervé Maurey
Écart des tarifs de transport entre l'Île-de-France et les communes voisines de cette région
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence