Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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607 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

607 questions

  1. Question n° 13866 posée par M. Louis Duvernois

    Emploi du français aux jeux Olympiques

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0679S posée par Mme Nicole Bricq

    Fermeture du CREPS de Montry en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16489 posée par M. Roger Karoutchi

    Place des Hauts de Seine dans l'organisation des JO de 2012

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0476G posée par M. Jean-François Humbert

    Jeux Olympiques de 2012 : bilan de la visite à Paris du CIO

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17001 posée par M. Christian Cointat

    Compétitions sportives à l'étranger : retrait des équipes nationales en cas d'insulte à la France

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17002 posée par M. Christian Cointat

    Compétitions sportives à l'étranger: huées contre l'hymne national français

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17080 posée par M. Gérard Bailly

    Dignité dans le comportement sportif

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17438 posée par M. Robert Hue

    Avenir du service public des activités physiques et sportives

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17936 posée par M. Claude Saunier

    Activités aéronautiques

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18019 posée par M. Alain Gérard

    Redevances direction générale de l'aviation civile

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible