Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

91 questions

Question n° 00130 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Politique de formation des pilotes de ligne d'Air France

Réponse du ministère : Équipement

22/04/1993
Pertinence
Question n° 19851 posée par Mme Muguette Dini

Secteur routier français

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

20/10/2005
Pertinence
Question n° 20223 posée par Mme Odette Herviaux

Projet de fermeture de certaines unités d'United Airlines à Roissy

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

03/11/2005
Pertinence
Question n° 20357 posée par Mme Christiane Demontès

Avenir des personnels navigants commerciaux de United Airlines à Roissy

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

10/11/2005
Pertinence
Question n° 20622 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Projet de fermeture de la base PNC de United Airlines à Roissy

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

01/12/2005
Pertinence
Question n° 20836 posée par M. Charles Gautier

Maintien d'United Airlines sur le site de Roissy

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

15/12/2005
Pertinence
Question n° 0630G posée par M. Philippe Dominati

Statut des aiguilleurs du ciel

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

10/02/2006
Pertinence
Question n° 21962 posée par M. Louis Souvet

Validité des contrats de travail étrangers de salariés français sur le sol de l'Hexagone

La question est caduque

02/03/2006
Pertinence
Question n° 26083 posée par M. Jean-Jacques Hyest

Transports : fractionnement des pauses pour les services effectués sur les lignes de moins de 50 kilomètres

La question est caduque

01/02/2007
Pertinence
Question n° 27139 posée par M. Michel Houel

Journée de solidarité du lundi de Pentecôte

La question est caduque

07/06/2007
Pertinence