Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

121 questions

Question n° 1248S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

Difficultés rencontrées par les entreprises de tourisme de savoir-faire

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

09/07/2020
Pertinence
Question n° 17142 posée par Mme Jacky Deromedi

Français de l'étranger et droit au compte

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

09/07/2020
Pertinence
Question n° 17144 posée par M. Christian Cambon

Situation critique des traducteurs et interprètes

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

09/07/2020
Pertinence
Question n° 17145 posée par Mme Françoise Férat

Moyens des chambres de commerce et d'industrie pour l'accompagnement des entreprises

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

09/07/2020
Pertinence
Question n° 17042 posée par Mme Nathalie Goulet

Contrôle sur les services financiers en ligne

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

02/07/2020
Pertinence
Question n° 17066 posée par M. Yannick Botrel

Suppression de 402 emplois par Nokia sur son site de Lannion

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

02/07/2020
Pertinence
Question n° 17083 posée par M. Daniel Gremillet

Inquiétudes de la filière textile

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

02/07/2020
Pertinence
Question n° 16889 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Étendue du plan de soutien au secteur aéronautique

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

25/06/2020
Pertinence
Question n° 16940 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Start-ups françaises et coronavirus

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

25/06/2020
Pertinence
Question n° 16734 posée par Mme Catherine Procaccia

Fermeture du site Renault à Choisy-le-Roi

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

18/06/2020
Pertinence