Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

Question n° 0004A posée par Mme Bariza Khiari

Bilan et avenir de l'Union pour la Méditerranée

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

20/01/2011
Pertinence
Question n° 0018A posée par M. André Dulait

Modes de gestion des crises africaines

Réponse du Ministère des affaires étrangères

28/09/2006
Pertinence
Question n° 0002A posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation au Proche-Orient

La question est caduque

16/06/2005
Pertinence
Question n° 0012A posée par Mme Hélène Luc

Politique française de codéveloppement

La question est caduque

19/01/2005
Pertinence
Question n° 0027A posée par M. Josselin de Rohan

Politique de la France à l'égard de la Bosnie-Herzégovine

La question est caduque

18/11/1992
Pertinence
Question n° 0021A posée par M. Jacques Habert

Respects des droits de l'homme en Algérie

Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

21/10/1988
Pertinence
Question n° 0179A posée par M. Xavier de Villepin

Situation diplomatique dans le Pacifique Sud

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/06/1987
Pertinence
Question n° 0176A posée par M. Jacques Habert

Présence française en Amérique latine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

28/05/1987
Pertinence
Question n° 0169A posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Politique africaine de la France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/05/1987
Pertinence
Question n° 0165A posée par M. Jean Garcia

Initiatives de la France en matière de paix et de désarmement

Réponse du ministère : Affaires étrangères

26/05/1987
Pertinence