Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 24604 posée par M. Hervé Maurey

Pénurie de médicaments dans les officines

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/01/2017
Pertinence
Question n° 24592 posée par M. Hervé Maurey

Projet d'ordonnance visant à transposer la directive européenne 2013/55/UE du 20 novembre 2013

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/01/2017
Pertinence
Question n° 1507S posée par M. Hervé Maurey

Déserts médicaux

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

28/07/2016
Pertinence
Question n° 08489 posée par M. Hervé Maurey

Augmentation du nombre de naissances prématurées en France

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

10/10/2013
Pertinence
Question n° 08221 posée par M. Hervé Maurey

Coût des mesures incitatives pour lutter contre le problème de la démographie médicale

La question est caduque

19/09/2013
Pertinence
Question n° 06827 posée par M. Hervé Maurey

Conséquences de la jurisprudence de la Cour de cassation en matière de prestations familiales

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/06/2013
Pertinence
Question n° 03566 posée par M. Hervé Maurey

Les cigarettes électroniques

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/12/2012
Pertinence
Question n° 17773 posée par M. Hervé Maurey

Difficultés rencontrées par les établissements d'hospitalisation à domicile

La question est caduque

24/03/2011
Pertinence