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Questions avec et sans réponses

141 questions

1. Question n° 1086S posée par Mme Else Joseph

   Organisation des festivals de l'été pendant les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   15/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 0985S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

   Situation des antennes régionales de France télévisions

   Réponse du Ministère de la culture

   14/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 0808S posée par Mme Catherine Dumas

   Maintien des bouquinistes sur les quais de Seine lors des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 à Paris

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   28/09/2023

   Pertinence

4. Question n° 0635S posée par Mme Martine Filleul

   L'abandon des écoles d'art et de design par l'État

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   27/04/2023

   Pertinence

5. Question n° 0599S posée par M. Guillaume Gontard

   Mouvement social dans les écoles d'architecture

   La question a été transformée.

   13/04/2023

   Pertinence

6. Question n° 0572S posée par M. François Bonneau

   Fouilles archéologiques préventives

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   06/04/2023

   Pertinence

7. Question n° 0518S posée par Mme Else Joseph

   Difficultés à venir pour les festivals et les spectacles

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   23/03/2023

   Pertinence

8. Question n° 0525S posée par Mme Céline Brulin

   Fusion France 3 et France Bleu

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   23/03/2023

   Pertinence

9. Question n° 0410S posée par M. Patrick Chaize

   Rapport du Gouvernement au Parlement sur la rémunération pour copie privée

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   02/02/2023

   Pertinence

10. Question n° 0311S posée par Mme Laurence Muller-Bronn

    Attribution de l'agrément pour les agences de presse en ligne

    La question a été retirée

    15/12/2022

    Pertinence