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Questions avec et sans réponses

8 questions

1. Question n° 1143S posée par Mme Josette Durrieu

   Haut débit

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   23/12/2010

   Pertinence

2. Question n° 1093S posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Situation des zones ayant une couverture en téléphonie mobile qualifiée d'«acceptable»

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   11/11/2010

   Pertinence

3. Question n° 0439S posée par M. René-Pierre Signé

   Avenir de La Poste

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

   12/02/2009

   Pertinence

4. Question n° 0560S posée par M. Michel Teston

   Maintien des cabines téléphoniques en zones rurales

   Réponse du Ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

   20/10/2004

   Pertinence

5. Question n° 0549S posée par M. René-Pierre Signé

   Présence des services publics en zone rurale

   Réponse du Ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

   07/10/2004

   Pertinence

6. Question n° 0547S posée par M. Claude Biwer

   Restructuration du réseau postal

   Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

   02/10/2004

   Pertinence

7. Question n° 1210S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

   Réorganisation de La Poste

   Réponse du ministère : Commerce extérieur

   01/12/2001

   Pertinence

8. Question n° 0605S posée par M. Georges Mouly

   Situation de La Poste en milieu rural

   Réponse du ministère : Culture

   15/10/1999

   Pertinence